Déposée le 6 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) M3AT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Urine Management System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M3AT SA domicilié(e) 31 route du Villard - 1652 - Botterens - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3AT SA, M. Marc DUDELZAK domicilié(e) 31 route du Villard - 1652 - Botterens - Suisse.
La marque Urine Management System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Urine Management System est expirée depuis le 6 septembre 2022.
M3AT SA a également déposé les autres marques suivantes : UROCOMFOR
M3AT SA, Société Anonyme - 31 route du Villard - 1652 - Botterens - Suisse
M3AT SA, M. Marc DUDELZAK - 31 route du Villard - 1652 - Botterens - Suisse
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°763031 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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